DROIT / Le code civil

  • Anthony Le Cazals

 

 

Le Code civil en Europe est lié avec la fin du féodalisme et de manière effective avec les invasions napoléoniennes. Les principes du Code civil sont centrés autour de la personne du citoyen-propriétaire, du bourgeois, la propriété privée, et notamment le foncier à la différence des pays de common law où la liberté non plus foncière mais d'entreprise est mise en avant. Jusque'à l'introdcution du code civil, on parlait de loi coutumière, de droit romain et de la jursiprudence admise comme cration ou application créatrice de la loi par le juge. Très influencé par Leibniz. Ce qui a intéressé les différents régime après l'introducion du code civil est donc que la personne du législateur est interchangeale et fonctionne en fait sur la centralité étatique.

 

Expansion

Le code civil napoléonien est précédé par le Codex Maximilianeus bavaricus civilis (Bavière, 1756), l'Allgemeines Landrecht (Prusse, 1794), et le Code ouest galicien (la Galice, qui faisait alors partie de l'Autriche, 1797). Même si le Code Napoléon n'était pas le premier code civil et n’était pas présent sur l'ensemble de l’empire napoléonien, il était l'un des plus influents. Il a été adopté dans de nombreux pays occupés par les Français pendant les guerres napoléoniennes, et a ainsi formé la base des systèmes de droit privé de l'Italie, des Pays-Bas, de Belgique, d’Espagne, de Portugal (et leurs anciennes colonies), et la Pologne (1808-1946). Le Code Napoléon, institué en 1808 dans le duché de Varsovie, reste d'abord en vigueur, puis est réformé en 1825. Louis Lubliner, Concordance..., p. XIX : « en 1820, le gouvernement présenta à la diète un projet de loi apportant des modifications et des changements dans le livre Ier du Code civil français ; ce projet de loi fut discuté, adopté à la diète suivante en 1825, et promulgué le 15 juin de la même année comme loi obligatoire à dater du 1er janvier 1826. »   Dans les régions allemandes sur la rive gauche du Rhin (Palatinat rhénan et prussienne du Rhin Province), l'ancien duché de Berg et le Grand-duché de Bade, le Code Napoléon a été en usage jusqu'à l'introduction de la BGB en 1900, la première code civil commun pour l'ensemble de l'Empire allemand. Il existe pourtant des spécialistes germanistes du code civil :  Charles Aubry et Charles-Frédéric Rau sont surtout connus pour avoir adapté de l'allemand en collaboration avec le Handbuch des französischen Civilrechts (Cours de droit civil français) de Karl Salomo Zachariä, paru initialement en trois volumes entre 1837 et 1847. Karl Salomo Zachariä, juriste allemand, professeur à l'université de Heidelberg de 1807 à 1843 et anobli en 1842. Il est l'auteur d'un très grand nombre d'ouvrages sur tous les aspects du droit. Le dernier d'entre eux, Vierzig Bücher vom Staate, a été comparé à L'Esprit des lois de Montesquieu.

 

 

 

Leibniz et la jurisprudence

Il y a une volonté de limiter la capacité des tribunaux àcréer le droit pour laisser ce pouvoir au législateur. Leibniz a théorisé la « jurisprudence naturelle », comme l'introdiction des probabilités en droit. La prudence ou la juris-prudence se retrouve chez Deleuze au niveau de l'invention du concept.

Sur le rapport de Leibniz à la jurisprudence : Frühe Schriften zum Naturrecht von Gottfried W.

Leibniz und Hubertus Busche von Meiner (Mai 2003)

En 1666 : Leibniz verläßt Leipzig, da er wohl auf Grund seines jugendlichen Alters auf Widerstände bei der Erlangung des Doktorgrades der Jurisprudenz stößt.

Leibniz wird Doktor der Jurisprudenz. Ihm wird eine Professur an der Hochschule angeboten, die er aber ausschlägt.

En 1678 : Leibniz wird Hofrat, später Geheimer Justizrat.

 

L'Angleterre et la common law étendue à tout le common wealth.

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